Mentions légales

Mentions légales

  - Editeur du site :

Calmann-Lévy Société anonyme Capital social : 37 033,88 euros RCS Paris B 572 082 279 - TVA n°FR47 572 082 279

21, rue du Montparnasse 75298 Paris cedex 06

tel : +33 (0)1 49 54 36 00 commercial@calmann-levy.fr  

 

- Directeur de la Publication : Philippe Robinet (Directeur Général)

- Le nom de domaine guillaumemusso.com est la propriété de l’auteur Guillaume Musso.  

 

- Hébergeur : 

Amazon Web Services Emea SARL
38 Avenue JOHN F KENNEDY L 1855
LUXEMBOURG
Luxembourg
Tél. : +352 26 73 33 00

 

- Création du webdesign : Anaïs Piquet

 

Usage général

Le site «guillaumemusso.com » (le « Site ») est le site officiel de Guillaume Musso. Les présentes conditions d'utilisation ont pour objet de vous informer sur les conditions dans lesquelles vous pouvez accéder au Site et, le cas échéant, utiliser les données y figurant.  

 

Copyright (droit d'auteur)

Les éditions Calmann-Lévy vous concèdent le droit d'utiliser, enregistrer, reproduire, dupliquer, imprimer des exemplaires de pages du site «guillaumemusso.com » pour vos besoins propres et à des fins non professionnelles exclusivement. A cet égard, vous acceptez de vous conformer aux lois sur la protection des droits d'auteurs et du droit à l'image et plus généralement à toute autre loi ou réglementation, nationale, communautaire ou internationale, applicable. En conséquence, vous vous interdisez notamment : - de reproduire, intégralement ou partiellement, pour vendre, distribuer, émettre, publier et communiquer sous quelque forme que ce soit, les Photographies sans autorisation écrite particulière et préalable du photographe détenteur des droits d'auteur et, le cas échéant, des personnes figurant sur les Photographies ;   - de réutiliser les Photographies dans un but commercial ou publicitaire ;   - de réutiliser les Photographies d'une manière susceptible de porter atteinte à l'image et à la réputation du photographe titulaire des droits d'auteurs ou des personnes figurant sur les Photographies ou de tout autre tiers qui pourrait subir un dommage du fait d'une telle utilisation ;   - de modifier de quelque manière que ce soit les Photographies et plus généralement de porter atteinte à l'intégrité des Photographies.   Les mentions de droit d'auteur (copyright) devront être visibles sur chaque reproduction des Photographies que cette dernière soit utilisée en tout ou partie. Tous les droits attachés aux copyrights restent la propriété du titulaire.  

 

Marques

Les marques, figuratives ou non (ci-après ensemble " les marques ") visualisées sur ce site sont des marques appartenant aux éditions Calmann-Lévy et à des tiers.   La mention des marques sur ce site ne constitue en aucune manière une concession de droit d'utilisation, une licence ou une autorisation quelconque relative aux dites marques sans un accord écrit des éditions Calmann-Lévy ou du tiers concerné. Toute utilisation, non autorisée explicitement par les titulaires, des marques citées sur le site et dans son contenu, autre que celle consentie au titre des présentes, est strictement interdite.   Les éditions Calmann-Lévy vous mettent en garde contre les actions judiciaires qui pourraient être entreprises par cette dernière aux fins d'assurer le respect de ses droits de propriété intellectuelle, y compris au niveau pénal.

 

Contrôle de l'utilisation

Nous vous informons que les visites effectuées sur notre Site font l'objet d'un enregistrement. Nous pourrons utiliser cette information à des fins statistiques exclusivement, et ce, pour assurer un service régulier. Aucune donnée nominative ou à caractère personnel permettant de vous identifier n'est collectée par le biais de cet enregistrement. Merci de ne pas avoir recours à nos services si vous ne souhaitez pas vous conformer à cette pratique.

 

Rubrique « Newsletter »

Le Site vous donne notamment la possibilité de vous abonner à notre newsletter par courriel.   Les données (nom, prénom, courriel) que vous renseignerez sont collectées et traitées par la Société (responsable du traitement) dans le respect des dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978. Celles marquées d'un astérisque revêtent un caractère obligatoire.   Elles ne sont utilisées par les éditions Calmann-Lévy qu'aux fins de vous adresser les newsletters et ne seront en aucun cas communiquées à des tiers. Elles seront détruites immédiatement en cas de désabonnement.   Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, dite « informatique et libertés », le traitement automatisé de données à caractère personnel effectué au travers du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL).   Le traitement de vos données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à « l’informatique, aux fichiers et aux libertés » du 6 janvier 1978 modifiée. Conformément aux articles 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, telle que modifiée par la loi du 6 août 2004, vous disposez d'un droit d'accès, de modification et de suppression des données que vous aurez renseignées. Vous pouvez exercer ces droits en nous contactant par courriel : commercial@calmann-levy.fr ou par voie postale à l'adresse suivante :   Editions Calmann-Lévy 21, rue du Montparnasse 75298 Paris cedex 06   Pour vous désabonner de la newsletter, vous pouvez nous adresser à tout moment un courriel à l'adresse suivante : commercial@calmann-levy.fr .   Nous précisons que vos données pourront être communiquées à toutes autorités judiciaires qui en feraient la demande, ainsi qu’à tous nos tiers prestataires techniques, étant entendu que le tiers prestataire technique n’a pas le droit d’utiliser les données fournies à d’autres fins que la mission technique pour laquelle elles lui sont confiées.

 

Responsabilité  

Les éditions Calmann-Lévy ne donnent aucune garantie, explicite ou implicite, et n'assument aucune responsabilité relative à l'utilisation de la présente publication.   Toutes les contributions des utilisateurs (avis sur un livre) sont signées de leur auteur. Le Site agit en tant qu’hébergeur de ces contributions et n’effectue aucun contrôle a priori. Aucune contribution ne sera donc lue avant sa publication.   En tant qu’hébergeur, nous ne pourrons être tenus pour responsable, ni civilement ni pénalement, dès lors que nous n’avons pas connaissance du caractère illicite d’un contenu, et si, dès le moment où nous en avons eu connaissance, nous avons agi « promptement » pour retirer le contenu incriminé ou en rendre l'accès impossible.   La possibilité de signaler tout message litigieux publié par un utilisateur, est donnée à tout utilisateur de la façon suivante : par l’envoi d’un courrier électronique à l’adresse commercial@calmann-levy.fr, en indiquant ses coordonnées, le « motif » pour lequel il signale le message litigieux  (injurieux, raciste, etc...), ainsi que sa localisation sur le Site.  

L’Utilisateur est informé qu’il nous appartient d’apprécier le caractère manifestement illicite des contributions dénoncées ; et que toute notification abusive engage la responsabilité de son auteur et est notamment passible, en vertu de l'article 6-I-4 de la loi n°2004-575, d'un an emprisonnement et de 15 000 euros d’amende.   L'existence de connexions avec les services Internet (notamment de liens hypertextes) n'implique pas une participation des éditions Calmann-Lévy en faveur d'une entreprise qui propose ces services Internet, ses produits ou ses services. Les éditions Calmann-Lévy n'ont pas vérifié tous les sites éventuellement connectés au sien et ne sont responsables du contenu des pages d'aucun site extérieur connecté au sien. Votre connexion à tout autre site extérieur est à vos risques exclusifs.   La teneur de tout retour d'information aux éditions Calmann-Lévy sera réputée être non confidentielle et libre de droit.   La Société ne donne pas de garantie quant à la qualité, l'exactitude, l'actualité, l'ordre, ou l'exhaustivité de l'information ou des documents figurant dans le Site et n'est tenue à aucune obligation de mise à jour de ces informations ou documents.  

 

Modifications du Site et des conditions d'utilisation

Les informations contenues sur le Site n'ont aucun caractère contractuel et la Société peut à tout moment et sans préavis modifier le contenu du Site ainsi que les présentes conditions d'utilisation. Ces modifications vous engagent et nous vous recommandons de consulter régulièrement le Site pour prendre connaissance des conditions d'utilisation en vigueur.  

 

Continuité, accessibilité du Site  

Nous ne garantissons pas la continuité et la qualité des services disponibles sur le Site. En cas de mise à jour des logiciels, l’Utilisateur peut rencontrer des problèmes de connexion. Notre responsabilité ne peut aucunement être recherchée suite à ces difficultés.   Nous ne donnons aucune garantie et ce sans que cette liste ne soit limitative, quant à la qualité et compatibilité du Site à un usage ou un environnement spécifique.   Les éditions Calmann-Lévy ne sauraient être tenues responsables en cas d’utilisation du Site par un utilisateur non conforme aux présentes CGU.  

 

Droit applicable

Le Site et les présentes conditions d'utilisation sont soumis aux dispositions du droit français.   Tout conflit relatif à l'utilisation du Site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Paris.